& classes de découverte
Année scolaire 2007-2008
Conditions de vente :
Conditions générales de vente. Fixées par le Code du Tourisme définissant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours, elles figurent sur notre brochure. Elles doivent accompagner la convention de voyage délivrée par ATR et sont également disponibles sur simple demande et par simple clic : "lire les conditions générales de vente".
Conditions particulières de vente :
RÉSERVATIONS
Pour chaque projet de voyage, ATR vous établit une proposition tarifaire personnalisée.
Les réservations se font par téléphone, mail, courrier ou télécopie sous réserve de disponibilité des prestations.
TARIFS
Au départ de Paris et de la région parisienne, ils sont valables pour les périodes mentionnées en brochure (sous réserve d’erreur typographique et de disponibilité au moment de la réservation). Toute modification de programme, d’effectif ou de lieu de prise en charge (différent de ceux mentionnés en brochure) pourra entraîner la révision du tarif publié. Les prix sont indiqués par participant sur la base de 48 élèves payants + 5 accompagnateurs gratuits pour les primaires et de 48 élèves payants + 4 accompagnateurs gratuits pour les collèges et lycées, sauf mentions particulières. Tous les suppléments indiqués s’entendent par participant, sur la base de 48 payants.
CONVENTION DE VOYAGE
Suite à la réservation, ATR vous adresse une convention de voyage qui constitue votre contrat et fixe les prestations de votre séjour. Le retour de cette convention valide votre inscription définitive.
REGLEMENTS
Un acompte de 20% du montant du séjour est demandé à la signature de la convention. Un deuxième règlement interviendra à hauteur de 50% 60 jours avant le départ. Le solde, soit 30% sera réglé 30 jours avant la date de début du séjour. Pour les règlements par les collectivités locales ou territoriales il appartient à l’établissement de fournir, par écrit, à ATR les modalités précises pour l’établissement de la facturation.
La souplesse de notre structure permet de nous adapter à vos échéanciers particuliers en fonction d’impératifs motivés. N’hésitez pas à contacter notre équipe.
CONDITIONS D’ANNULATION
a) annulation totale :
– Plus de 60 jours avant le début du séjour : 30% du montant du séjour.
– De 60 à 30 jours avant le début du séjour : 50% du montant du séjour.
– Moins de 30 jours avant le début du séjour : 100% du montant du séjour.
B) annulation partielle, modification de l’effectif
- Modification à la baisse de moins de 10% de l’effectif total : limité aux frais engagés.
- Modification à la baisse de plus de 10% de l’effectif total : idem conditions d’annulation totale.
- Augmentation de l’effectif : dans la mesure des possibilités d’accueil et de transport. Cependant, toute augmentation de nature à modifier l’organisation du transport (ex. : nécessité d’un car supplémentaire) pourra entraîner une révision des tarifs.
Assurances
Non prévues, elles sont à la charge de l’école organisatrice. ATR a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès des Mutuelles du Mans, contrat n° 569837.
Sur demande et faisant l’objet d’une facturation supplémentaire, ATR peut fournir une assurance complémentaire pour tous les séjours :
- assurance annulation : coût : 2,00 % du prix du voyage avec un minimum de 3,00 € par personne ;
- assurance assistance rapatriement, bagages, responsabilité civile : coût : 1,10 % du prix du voyage avec un minimum de 3,70 € par personne.
Ces assurances sont souscrites à partir d’un seuil de 10 participants assurés minimum (liste nominative à fournir) et la prise en charge de l’annulation commence 60 jours avant le départ au plus tôt.
Les conditions détaillées de prise en charge sont proposées lors de l’établissement du contrat. D’autres formules peuvent être proposées sur demande.
ENCADREMENT SORTIES SCOLAIRES
L’encadrement vie quotidienne est à la charge des accompagnateurs.
À cet effet, il est prévu un nombre d’accompagnateurs gratuits selon les normes en vigueur (1 par tranche de 10 élèves entamée pour les primaires et 1 par tranche de 12 élèves entamée pour les collèges et lycées) sauf pour les séjours « classe » de 5 et 6 jours si un encadrement est déjà prévu (voir conditions en brochure).
Pour chaque projet de voyage, ATR vous établit une proposition tarifaire personnalisée.
Les réservations se font par téléphone, mail, courrier ou télécopie sous réserve de disponibilité des prestations.
TARIFS
Au départ de Paris et de la région parisienne, ils sont valables pour les périodes mentionnées en brochure (sous réserve d’erreur typographique et de disponibilité au moment de la réservation). Toute modification de programme, d’effectif ou de lieu de prise en charge (différent de ceux mentionnés en brochure) pourra entraîner la révision du tarif publié. Les prix sont indiqués par participant sur la base de 48 élèves payants + 5 accompagnateurs gratuits pour les primaires et de 48 élèves payants + 4 accompagnateurs gratuits pour les collèges et lycées, sauf mentions particulières. Tous les suppléments indiqués s’entendent par participant, sur la base de 48 payants.
CONVENTION DE VOYAGE
Suite à la réservation, ATR vous adresse une convention de voyage qui constitue votre contrat et fixe les prestations de votre séjour. Le retour de cette convention valide votre inscription définitive.
REGLEMENTS
Un acompte de 20% du montant du séjour est demandé à la signature de la convention. Un deuxième règlement interviendra à hauteur de 50% 60 jours avant le départ. Le solde, soit 30% sera réglé 30 jours avant la date de début du séjour. Pour les règlements par les collectivités locales ou territoriales il appartient à l’établissement de fournir, par écrit, à ATR les modalités précises pour l’établissement de la facturation.
La souplesse de notre structure permet de nous adapter à vos échéanciers particuliers en fonction d’impératifs motivés. N’hésitez pas à contacter notre équipe.
CONDITIONS D’ANNULATION
a) annulation totale :
– Plus de 60 jours avant le début du séjour : 30% du montant du séjour.
– De 60 à 30 jours avant le début du séjour : 50% du montant du séjour.
– Moins de 30 jours avant le début du séjour : 100% du montant du séjour.
B) annulation partielle, modification de l’effectif
- Modification à la baisse de moins de 10% de l’effectif total : limité aux frais engagés.
- Modification à la baisse de plus de 10% de l’effectif total : idem conditions d’annulation totale.
- Augmentation de l’effectif : dans la mesure des possibilités d’accueil et de transport. Cependant, toute augmentation de nature à modifier l’organisation du transport (ex. : nécessité d’un car supplémentaire) pourra entraîner une révision des tarifs.
Assurances
Non prévues, elles sont à la charge de l’école organisatrice. ATR a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès des Mutuelles du Mans, contrat n° 569837.
Sur demande et faisant l’objet d’une facturation supplémentaire, ATR peut fournir une assurance complémentaire pour tous les séjours :
- assurance annulation : coût : 2,00 % du prix du voyage avec un minimum de 3,00 € par personne ;
- assurance assistance rapatriement, bagages, responsabilité civile : coût : 1,10 % du prix du voyage avec un minimum de 3,70 € par personne.
Ces assurances sont souscrites à partir d’un seuil de 10 participants assurés minimum (liste nominative à fournir) et la prise en charge de l’annulation commence 60 jours avant le départ au plus tôt.
Les conditions détaillées de prise en charge sont proposées lors de l’établissement du contrat. D’autres formules peuvent être proposées sur demande.
ENCADREMENT SORTIES SCOLAIRES
L’encadrement vie quotidienne est à la charge des accompagnateurs.
À cet effet, il est prévu un nombre d’accompagnateurs gratuits selon les normes en vigueur (1 par tranche de 10 élèves entamée pour les primaires et 1 par tranche de 12 élèves entamée pour les collèges et lycées) sauf pour les séjours « classe » de 5 et 6 jours si un encadrement est déjà prévu (voir conditions en brochure).