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Sejours ski 2010-2011
Conditions générales de vente :
Conditions générales de vente. Fixées par le Code du Tourisme définissant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours, elles figurent au verso de la grille de prix jointe à notre brochure. Elles doivent accompagner la convention de voyage délivrée par ATR et sont également disponibles sur simple demande et par simple clic : "lire les conditions générales de vente".
Conditions particulières de vente : Prestations. Les prestations fournies sont celles mentionnées en page 2 de la brochure "hiver 2011" à l’exclusion de toute autre. Les prestations supplémentaires feront l’objet d’un devis spécifique ou d’une facturation complémentaire. Toute modification des effectifs à la hausse ou à la baisse implique une révision des tarifs. Révision des prix – Toute prestation supplémentaire non prévue au catalogue entraîne une modification des tarifs. – En cas d’augmentation importante des produits pétroliers (gazole et fuel domestique) et taxes. Le calendrier des paiements • 300 € à la réservation. • Séjours en janvier et février : 30 % le 31 octobre 2010, 40 % le 15 janvier 2011, le solde 30 jours après le retour du séjour. • Séjours en mars et avril : 30 % le 31 octobre 2010, 40 % le 31 janvier 2011, le solde 10 jours après le retour du séjour. • Pour toute réservation après le 15/10/2010, un minimum de 10 % sera perçu à la réservation. Échéancier. Toute modification de l’échéancier devra se faire avec notre accord ; en l’absence, elle pourra être considérée comme cause d’annulation du contrat. Transports en car. ATR s’engage à respecter et faire respecter la législation en vigueur en matière de transports d’enfants et de transports en commun. Toute demande non indispensable au respect de ces règles et entraînant des frais supplémentaires fera l’objet d’une facturation complémentaire. Pour les séjours nécessitant un car pour assurer le transport quotidien sur les pistes, la prestation est comprise dans le prix du séjour seulement si ATR assure le transport au départ et au retour de l’établissement. Équipements. Skis : chaque stagiaire reçoit un équipement complet (skis + bâtons + chaussures, catégorie standard) dont il est responsable en cas de vol ou perte. Il appartient à chacun d'en prendre soin. Les options telles que monoskis, surf, raquettes, luges, skis haut de gamme, casques... font l’objet de prestations supplémentaires. Ces prestations pourront être incluses dans votre séjour (avec supplément) ou bien faire l’objet d’un règlement sur place, à la charge de l’utilisateur. En cas de substitution au matériel initialement prévu, ne sera facturé que le supplément par rapport à ce dernier. Assurances. • ANNULATION INDIVIDUELLE GROUPE Vous pouvez demander à bénéficier d’une assurance annulation. Conditions de souscription : – minimum 10 personnes, avec liste nominative obligatoire, – l’assurance prend effet au plus tôt 90 jours avant le départ, – le coût est de 2 % du montant du voyage avec minimum de perception de 4,00 €/personne, – la couverture est individuelle. • RESPONSABILITé CIVILE, BAGAGES, ASSISTANCE RAPATRIEMENT Conditions de souscription : – minimum 10 personnes, liste nominative obligatoire, – cette option peut-être souscrite jusqu’à 48 heures avant le début du voyage, – le coût est de 1,20 % du montant du séjour avec minimum de perception de 3,80 €/personne, – la couverture est individuelle. En cas de souscription simultanée à ces deux assurances, le coût est de 2,5 % du montant du séjour avec un minimum de perception de 4,00 € par personne. En cas de souscription d’une assurance « annulation individuelle groupe », la prise en charge commence au plus tôt 90 jours avant le début du séjour. La liste nominative est obligatoire pour débuter la période de couverture. Aucune souscription ne sera prise en compte sans réception d’une liste nominative. |
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